À moins de vivres en rase campagne, les troubles de voisinage sont quasiment inévitables. Nos voisins reçoivent, dansent, chantent, se garent mal, tondent leur pelouse, percent les murs, clouent, pour le plus grand bonheur de nos oreilles et de nos grasses matinées ! Ces inconvénients sont assez classiques de la vie en société. Tant qu’ils restent dans un cadre à peu près correct, qui n’est pas systématique, et qui ne vous stressent pas de manière non-stop, ils peuvent être supportables. Vous-même à vos heures n’êtes pas le voisin le plus parfait de la terre. Mais dans certains cas, le trouble, volontaire ou non, peut présenter un caractère répétitif et anormal.
Vous pouvez alors exiger de son auteur qu'il cesse de perturber ainsi votre vie quotidienne et s’il ne se sent pas concerné ou ignore vos doléances, vous pouvez toujours porter plainte auprès des services de l’état. Toute la difficulté réside naturellement dans la distinction entre trouble normal et trouble anormal, puisque la normalité n’est pas toujours la même pour tous. Avant d’envoyer la force publique, il est toutefois conseillé de tenter la médiation. Les animaux domestiques notamment peuvent causer des nuisances à autrui. En aboyant sans cesse, souillant les parties communes d'un immeuble, effrayant les voisins ou les passants, voire même mordant ou causant des accidents. Sachant qu’aucun bail, ni aucun règlement de copropriété ou de lotissement ne peuvent interdire la possession d'animaux domestiques, il faut parfois jouer sur du velours avec les propriétaires d’animaux tapageurs et mal élevés. Quoi qu’il en soit le maître est responsable de l’animal et des dommages causés à autrui. Il devra donc réparer les dégâts matériels ou corporels, et éventuellement le préjudice moral subi par la victime.
En termes de travaux, si votre voisin décide de percer une ouverture qui donne directement sur votre habitation, sachez qu’il doit respecter les distances minimales définies par les articles 678 et suivants du Code civil. Si ces règles ne sont pas respectées, vous avez le droit de faire condamner ces ouvertures si elles ont été faites depuis moins de trente ans, même s'il s'agit d'une erreur du précédent voisin. En ce qui concerne les constructions, même quand les règles d'urbanisme ont été respectées, il peut arriver qu'une nouvelle construction vous prive de vue ou de soleil. Vous pouvez alors invoquer, devant les tribunaux, le trouble anormal de voisinage. Mais les juges se montrent relativement indulgents dans les zones fortement urbanisées où toute nouvelle construction entraîne souvent ce type de désagrément.
Il n'en est pas de même quand la construction perturbe la bonne réception des émissions de télévision. Quand le nouvel immeuble est postérieur au 10 août 1974, son constructeur doit installer à ses frais une antenne de réémission destinée à faire cesser ce trouble. Faute d'accord amiable, c'est le CSA qui, faute de réponse du constructeur dans les trois mois qui suivent sa mise en demeure, qui portera l'affaire devant les tribunaux. Si vous possédez une propriété située en contrebas, il est normal que les eaux de ruissellement s'écoulent sur votre terrain : la loi de la pesanteur est dure, mais c'est la loi... En revanche, vous pourrez invoquer un trouble de voisinage sir ce ruissellement provient, par exemple, de la vidange d'une piscine ou d'une cuve ou si des travaux ont accentué ce phénomène naturel.
De même, en matière d’aménagement il est interdit de planter ou de faire pousser de la végétation d’une manière excessive qui généra les voisins, une distance minimale doit être respectée selon la loi sous peine d’être arraché ou déplacé sauf si cette situation dure depuis plus de trente ans. Par contre en région parisienne les terrains étant souvent trop petits, cette réglementation ne s'applique pas à Paris et dans les départements limitrophes, ainsi que dans les zones urbaines des autres départements d'Ile-de-France. En cas de nuisance de la sorte, les tribunaux compétents jugent au cas par cas.
Pour la nuisance olfactive, elle est très difficile à constater et à sanctionner excepté dans le cas d’usines particulièrement polluantes.
Pour chacune de ces nuisances, il est possible de déclencher une réaction des autorités compétentes ou une action en justice, mais il est nécessaire de récolter auparavant des témoignages et faire dresser des constats d'huissiers. Cependant il faut être vigilant, mais ne pas abuser, allant jusqu’à devenir un véritable tyran pour ses voisins. Barbecue du dimanche, petits travaux, aménagements peuvent être tolérés s’ils sont accomplis avec un certain savoir-vivre.
Pour résumer la jurisprudence considère précisément comme trouble anormal de voisinage les faits suivants : la diminution de l’ensoleillement et de la lumière, la diminution de la vue sur un paysage, les dommages matériels subis par des maisons voisines consécutives à la construction ou à la démolition d’un ouvrage, les émanations d’odeurs ou de fumées polluantes, les bruits et vibrations provoqués par des travaux entrepris sur le fonds voisin, les aboiements incessants d’un chien sur une longue durée.